Permis de construire n° 08311315A0027 à Saint-Julien pour 299 m² de logement, Clos Du Loup
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2015
Dossier PC n° 08311315A0027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Julien (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311315A0027 a été délivré le 22 octobre 2015, pour un projet situé Clos Du Loup.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 299 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 195 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM158. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2015. Le chantier a été mené en 19 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
22 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/10/2015
Achèvement (DAACT)
10/11/2015
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
19 jours
Délai total
19 jours
Localisation du projet à Saint-Julien
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien Code postal 83560 Identifiant INSEE 83113
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 299 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 299 m² | 299 m² |
| Total | 0 m² | 299 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 299 m² | 299 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 3 | - | - | 3 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VENELLES (13770)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08311315A0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |