Permis de construire Logement N° 08310716S0012

Permis de construire n° 08310716S0012 à Roquebrune-sur-Argens pour 219 m² de logement, Avenue Des Grands Pins Par

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2016

Dossier PC n° 08310716S0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roquebrune-sur-Argens (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08310716S0012 a été délivré le 11 avril 2016, pour un projet situé Avenue Des Grands Pins Par.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 219 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CM349. Ce dossier est l'un des 838 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquebrune-sur-Argens.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

219 m²

Variation nette

+219 m²

Surface totale après

219 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/06/2020. Le chantier a duré 3 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

11 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2016

Achèvement (DAACT)

12/06/2020

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

3 ans 8 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
12/06/2020
Autorisation
11/04/2016
Chantier (DOC)
01/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/06/2020

Localisation du projet à Roquebrune-sur-Argens

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

CM349

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roquebrune-sur-Argens Code postal 83520 Identifiant INSEE 83107
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²
Total 0 m² 219 m² 0 m² 0 m² 0 m² 219 m² 219 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - 1 - 2
- 50,0 % - - 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGNOLS EN FORET (83600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08310716S0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83107 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 11 avril 2016
Date de dépôt 12/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 219 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Avenue Des Grands Pins Par, à Roquebrune-sur-Argens (83520).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 avril 2016, ouverture de chantier le 1 octobre 2016, achèvement déclaré le 12 juin 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08310716S0012, déposé en mairie de Roquebrune-sur-Argens.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Roquebrune-sur-Argens

Autres types d'autorisations à Roquebrune-sur-Argens