Permis de construire Logement N° 08310623B0015

Permis de construire n° 08310623B0015 à Rocbaron pour 115 m² de logement, chemin du Pas de Lievre

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 août 2023

Dossier PC n° 08310623B0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08310623B0015 a été délivré le 8 août 2023 à Rocbaron (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé chemin du Pas de Lievre.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 900 m², le programme représente 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/11/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AS 200P. La voie, chemin du Pas de Lievre, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Au total, le catalogue compte 579 permis de construire et déclarations préalables à Rocbaron, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/11/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
30/11/2023
Autorisation
08/08/2023
3
Chantier (DOC)
30/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rocbaron

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AS 200P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rocbaron Code postal 83136 Identifiant INSEE 83106
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 900 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08310623B0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 août 2023
Date de dépôt 30/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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