Permis de construire Logement N° 08310613B0037

Permis de construire n° 08310613B0037 à Rocbaron pour 148 m² de logement, Imp Des Lilas Les Clas

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2013

Dossier PC n° 08310613B0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rocbaron (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08310613B0037 a été délivré le 23 novembre 2013, pour un projet situé Imp Des Lilas Les Clas.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 739 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D2699. Ce dossier s'inscrit parmi les 566 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rocbaron.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

739 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2016. Le chantier a duré 1 an 6 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

23 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2014

Achèvement (DAACT)

30/04/2016

Délai autorisation - chantier

11 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
30/04/2016
Autorisation
23/11/2013
Chantier (DOC)
23/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/04/2016

Localisation du projet à Rocbaron

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D2699

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Clas

Territoires administratifs

Commune
Rocbaron Code postal 83136 Identifiant INSEE 83106
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HO CHI MINH CITY

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08310613B0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 novembre 2013
Date de dépôt 30/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 739 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Imp Des Lilas Les Clas, à Rocbaron (83136).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 novembre 2013, ouverture de chantier le 23 octobre 2014, achèvement déclaré le 30 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08310613B0037, déposé en mairie de Rocbaron.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rocbaron

Autres types d'autorisations à Rocbaron