Permis de construire Logement N° 08310513T0003

Permis de construire n° 08310513T0003 à Riboux pour 125 m² de logement, La Faisse Longue

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2013

Dossier PC n° 08310513T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08310513T0003, délivré le 4 novembre 2013 à Riboux (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé La Faisse Longue.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A410, A408. L'ensemble des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Riboux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2016. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2013

Achèvement (DAACT)

01/12/2016

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans

Dépôt
01/12/2016
Autorisation
04/11/2013
Chantier (DOC)
01/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2016

Localisation du projet à Riboux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A410 A408

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Faisse Longue

Territoires administratifs

Commune
Riboux Code postal 13780 Identifiant INSEE 83105
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIBOUX (13780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08310513T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 4 novembre 2013
Date de dépôt 01/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Faisse Longue, à Riboux (13780).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 novembre 2013, ouverture de chantier le 1 décembre 2013, achèvement déclaré le 1 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08310513T0003, déposé en mairie de Riboux.

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