Permis de construire n° 08310414B0024 à Rians pour 473 m² de locaux, 632Bi Chem Rural Du Petit Plan L Adret - Le Petit Plan
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2015
Dossier PC n° 08310414B0024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Rians (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08310414B0024 a été délivré le 24 mars 2015, pour un projet situé 632Bi Chem Rural Du Petit Plan L Adret - Le Petit Plan.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 473 m² de surface de plancher sur un terrain de 40 200 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 473 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH159, AH22, AH21. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rians.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Rians
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Adret - Le Petit Plan
Territoires administratifs
- Commune
- Rians Code postal 83560 Identifiant INSEE 83104
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² |
| Locaux | 488 m² | 473 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 473 m² | 961 m² |
| Total | 623 m² | 473 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 473 m² | 1 096 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 488 m² | 473 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 473 m² | 961 m² |
| Total locaux | 488 m² | 473 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 473 m² | 961 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIANS (83560)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08310414B0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83104 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |