Permis de construire Mixte N° 08310413B0028

Permis de construire n° 08310413B0028 à Rians pour 701 m² de logement et locaux, Chem Des Mesanges Fournettes

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2014

Dossier PC n° 08310413B0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rians (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08310413B0028 a été délivré le 9 mars 2014, pour un projet situé Chem Des Mesanges Fournettes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 701 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 842 m², à destination principale mixte. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 132 m² d'habitation et 569 m² de locaux.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL209, AL97, AL236. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Au total, 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rians sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

19 842 m²

Surface créée

701 m²

Variation nette

+701 m²

Surface totale après

701 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
09/03/2014
3
Chantier (DOC)
26/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rians

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL209 AL97 AL236

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Fournettes

Territoires administratifs

Commune
Rians Code postal 83560 Identifiant INSEE 83104
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Locaux 0 m² 569 m² 0 m² 0 m² 0 m² 569 m² 569 m²
Total 0 m² 701 m² 0 m² 0 m² 0 m² 701 m² 701 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 569 m² 0 m² 0 m² 0 m² 569 m² 569 m²
Total locaux 0 m² 569 m² 0 m² 0 m² 0 m² 569 m² 569 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIANS (83560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08310413B0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 9 mars 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 701 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 842 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Des Mesanges Fournettes, à Rians (83560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 9 mars 2014, ouverture de chantier le 26 octobre 2014).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 132 m² d'habitation et 569 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08310413B0028, déposé en mairie de Rians.

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