Permis de construire Logement N° 0830982110051

Permis de construire n° 0830982110051 au Pradet pour 241 m² de logement, 244 rue du Bailli de Suffren Le Coteau de Suffren Lot 6

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2022

Dossier PC n° 0830982110051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830982110051 a été délivré le 16 mai 2022 au Pradet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 244 rue du Bailli de Suffren Le Coteau de Suffren Lot 6.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 4 982 m², le programme représente 241 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/11/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BB 73, BB 196, BB 126. La base référence 6 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Bailli de Suffren, la base recense 4 autres dossiers depuis 2022. Au total, le catalogue compte 290 permis de construire et déclarations préalables au Pradet, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 982 m²

Surface créée

241 m²

Variation nette

+241 m²

Surface totale après

241 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
25/11/2022
Autorisation
16/05/2022
3
Chantier (DOC)
25/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Pradet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BB 73 BB 196 BB 126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Coteau De Suffren Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Le Pradet Code postal 83220 Identifiant INSEE 83098
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 4 982 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 241 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²
Total 0 m² 241 m² 0 m² 0 m² 0 m² 241 m² 241 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T3 au T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PRADET (83220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830982110051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83098 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 mai 2022
Date de dépôt 25/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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