Permis de construire Logement N° 08309719B0032

Permis de construire n° 08309719B0032 à Pourrières pour 87 m² de logement, La Coste

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2019

Dossier PC n° 08309719B0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Coste, le permis de construire n° 08309719B0032 a été délivré le 3 décembre 2019 à Pourrières (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 605 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AM568, AM580. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 472 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pourrières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 605 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/09/2021. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2020

Achèvement (DAACT)

09/09/2021

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
03/12/2019
Chantier (DOC)
02/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
09/09/2021

Localisation du projet à Pourrières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AM568 AM580

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pourrières Code postal 83910 Identifiant INSEE 83097
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUSSET (13790)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309719B0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 605 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Coste, à Pourrières (83910).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 décembre 2019, ouverture de chantier le 2 juillet 2020, achèvement déclaré le 9 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309719B0032, déposé en mairie de Pourrières.

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