Permis de construire Logement N° 08309715B0036

Permis de construire à Pourrières pour 87 m² de logement - Chem Des Plaines La Cauliere

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2015

Dossier PC n° 08309715B0036

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08309715B0036, délivré le 8 septembre 2015 à Pourrières (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chem Des Plaines La Cauliere, Pourrières (83910). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AO103, AO104, AO105.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

849 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/08/2016.

Autorisation

8 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2016

Achèvement (DAACT)

19/08/2016

Délai autorisation - chantier

5 mois 14 jours

Durée du chantier

5 mois 28 jours

Délai total

11 mois 11 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
08/09/2015
Chantier (DOC)
22/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
19/08/2016

Localisation du projet à Pourrières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO103 AO104 AO105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Cauliere

Territoire administratif

Commune
Pourrières Code postal 83910 Identifiant INSEE 83097
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Lotissement
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POURRIÈRES (83910)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309715B0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83097 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 849 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Plaines La Cauliere, Pourrières (83910).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 septembre 2015, ouverture de chantier le 22 février 2016, achèvement déclaré le 19 août 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08309715B0036, instruit par la commune de Pourrières.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Pourrières

Autres types d'autorisations à Pourrières