Permis de construire à Le Plan-de-la-Tour pour 434 m² de logement - 90 All Des Tilleuls Quartier La Forge
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2015
Dossier PC n° 08309414J0046
Demandeur
L'AUBERDERIE
Cette page présente le permis de construire n° 08309414J0046, délivré le 3 mars 2015 à Le Plan-de-la-Tour (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 90 All Des Tilleuls Quartier La Forge, Le Plan-de-la-Tour (83120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par L'AUBERDERIE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 434 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 152 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en collectif. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A2308.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Le Plan-de-la-Tour
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quartier La Forge
Territoire administratif
- Commune
- Le Plan-de-la-Tour Code postal 83120 Identifiant INSEE 83094
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 434 m² | 434 m² |
| Total | 0 m² | 434 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 434 m² | 434 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements collectifs | 4 |
| Collectifs hors résidence | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
L'AUBERDERIE
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 751645201
- SIRET
- 75164520100011
- Code APE (NAF)
- 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08309414J0046 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2015 |
| Date de dépôt | 07/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |