Permis de construire Logement N° 08309320B0056

Permis de construire n° 08309320B0056 à Plan-d'Aups-Sainte-Baume pour 140 m² de logement, All Du Jas

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 février 2021

Dossier PC n° 08309320B0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé All Du Jas, le permis de construire n° 08309320B0056 a été délivré le 18 février 2021 à Plan-d'Aups-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 078 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A733. Ce dossier fait partie des 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 078 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2022. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2021

Achèvement (DAACT)

09/01/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
09/01/2022
Autorisation
18/02/2021
Chantier (DOC)
15/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
09/01/2022

Localisation du projet à Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A733

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plan-d'Aups-Sainte-Baume Code postal 83640 Identifiant INSEE 83093
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARNOUX-EN-PROVENCE (13470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309320B0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 février 2021
Date de dépôt 09/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 078 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe All Du Jas, à Plan-d'Aups-Sainte-Baume (83640).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 février 2021, ouverture de chantier le 15 juin 2021, achèvement déclaré le 9 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309320B0056, déposé en mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

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