Permis de construire Logement N° 08309320B0051

Permis de construire n° 08309320B0051 à Plan-d'Aups-Sainte-Baume pour 102 m² de logement, All Des Pins Verts Lot 6

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2021

Dossier PC n° 08309320B0051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plan-d'Aups-Sainte-Baume (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08309320B0051 a été délivré le 31 mars 2021, pour un projet situé All Des Pins Verts Lot 6.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 909 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A2542. Au total, 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plan-d'Aups-Sainte-Baume sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

909 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/07/2022. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2021

Achèvement (DAACT)

05/07/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
05/07/2022
Autorisation
31/03/2021
Chantier (DOC)
05/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
05/07/2022

Localisation du projet à Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A2542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Plan-d'Aups-Sainte-Baume Code postal 83640 Identifiant INSEE 83093
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CADOLIVE (13950)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309320B0051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 31 mars 2021
Date de dépôt 05/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 909 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé All Des Pins Verts Lot 6, à Plan-d'Aups-Sainte-Baume (83640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 mars 2021, ouverture de chantier le 5 septembre 2021, achèvement déclaré le 5 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309320B0051, déposé en mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume.

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