Permis de construire Logement N° 08309221B0026

Permis de construire n° 08309221B0026 à Pignans pour 75 m² de logement, Lot 09 Lotissement Les Sou

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2021

Dossier PC n° 08309221B0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08309221B0026 a été délivré le 26 juin 2021 à Pignans (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lot 09 Lotissement Les Sou.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 300 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB149P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 423 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pignans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

300 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/04/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2022

Achèvement (DAACT)

07/04/2023

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
26/06/2021
Chantier (DOC)
26/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
07/04/2023

Localisation du projet à Pignans

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AB149P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pignans Code postal 83790 Identifiant INSEE 83092
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUERS (83390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309221B0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 300 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 09 Lotissement Les Sou, à Pignans (83790).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 juin 2021, ouverture de chantier le 26 janvier 2022, achèvement déclaré le 7 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08309221B0026, déposé en mairie de Pignans.

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