Permis de construire à Pignans pour 168 m² de logement - Le Fege Lot 8 Residence Delfa
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2016
Dossier PC n° 08309216B0055
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08309216B0055, délivré le 7 décembre 2016 à Pignans (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Le Fege Lot 8 Residence Delfa, Pignans (83790). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont D2243.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/03/2019.
Autorisation
7 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/03/2017
Achèvement (DAACT)
04/03/2019
Délai autorisation - chantier
3 mois 13 jours
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Pignans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 8 Residence Delfa
Territoire administratif
- Commune
- Pignans Code postal 83790 Identifiant INSEE 83092
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIERREFEU DU VAR (83390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08309216B0055 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 04/03/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |