Permis de construire Logement N° 08309121P0022

Permis de construire à Pierrefeu-du-Var pour 1 163 m² de logement - Eco Quartier Real Martin I 83390 Pierrefeu Du Var

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2021

Dossier PC n° 08309121P0022

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08309121P0022, délivré le 23 juin 2021 à Pierrefeu-du-Var (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Eco Quartier Real Martin I 83390 Pierrefeu Du Var, Pierrefeu-du-Var (83390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 995 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 13 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 7 T4, 6 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont E950P, E951P, E952P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 995 m²

Surface créée

1 163 m²

Variation nette

+1 163 m²

Surface totale après

1 163 m²

Logements créés

13

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

10 mois 16 jours

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
23/06/2021
3
Chantier (DOC)
09/05/2022
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Pierrefeu-du-Var

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

E950P E951P E952P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 83390 Pierrefeu Du Var

Territoire administratif

Commune
Pierrefeu-du-Var Code postal 83390 Identifiant INSEE 83091
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 13 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 163 m² 1 163 m²
Total 0 m² 1 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 163 m² 1 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 13
Logements individuels 13
Individuels groupés 13

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 7 6 - 13
- - - 53,8 % 46,2 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOLLIES VILLE (83210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309121P0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2022-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 13 logements en individuel, pour 1 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 995 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Eco Quartier Real Martin I 83390 Pierrefeu Du Var, Pierrefeu-du-Var (83390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 juin 2021, ouverture de chantier le 9 mai 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 7 T4, 6 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08309121P0022, instruit par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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