Permis de construire Logement N° 08309016OC034

Permis de construire à Ollioules pour 248 m² de logement - Chemin De La Marude

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2016

Dossier PC n° 08309016OC034

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08309016OC034, délivré le 10 juin 2016 à Ollioules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin De La Marude, Ollioules (83190). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 248 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 761 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BT121.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 761 m²

Surface créée

248 m²

Variation nette

+248 m²

Surface totale après

248 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/08/2020.

Autorisation

10 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2016

Achèvement (DAACT)

25/08/2020

Délai autorisation - chantier

4 mois 3 jours

Durée du chantier

3 ans 10 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
10/06/2016
Chantier (DOC)
13/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
25/08/2020

Localisation du projet à Ollioules

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BT121

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Ollioules Code postal 83190 Identifiant INSEE 83090
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 248 m² 0 m² 0 m² 0 m² 248 m² 248 m²
Total 0 m² 248 m² 0 m² 0 m² 0 m² 248 m² 248 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SANARY-SUR-MER (83110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08309016OC034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2021-07
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 248 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 761 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin De La Marude, Ollioules (83190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 juin 2016, ouverture de chantier le 13 octobre 2016, achèvement déclaré le 25 août 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08309016OC034, instruit par la commune de Ollioules.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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