Permis de construire n° 08309015OC058 à Ollioules pour 240 m² de logement, Chemin De Seigneur
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2015
Dossier PC n° 08309015OC058
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08309015OC058, délivré le 9 septembre 2015 à Ollioules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Chemin De Seigneur.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 060 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CZ109. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 733 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ollioules est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/12/2019. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/07/2017
Achèvement (DAACT)
06/12/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
2 ans 4 mois
Délai total
4 ans 2 mois
Localisation du projet à Ollioules
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ollioules Code postal 83190 Identifiant INSEE 83090
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² | 240 m² |
| Total | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² | 240 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLLIOULES (83190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08309015OC058 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |