Permis de construire Locaux N° 08308823N0019

Permis de construire à Néoules pour 817 m² de locaux - Domaine De Trians Quartier Trians Rte Cuers

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 août 2023

Dossier PC n° 08308823N0019

Demandeur

CHATEAU DE TRIANS

Cette page présente le permis de construire n° 08308823N0019, délivré le 8 août 2023 à Néoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Domaine De Trians Quartier Trians Rte Cuers, Néoules (83136). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CHATEAU DE TRIANS. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 817 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 440 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 817 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont 0D488.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/08/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

19 440 m²

Surface existante avant

672 m²

Surface créée

817 m²

Variation nette

+817 m²

Surface totale après

1 489 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
08/08/2023
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Néoules

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D488

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Trians Rte Cuers

Territoire administratif

Commune
Néoules Code postal 83136 Identifiant INSEE 83088
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 672 m² 817 m² 0 m² 0 m² 0 m² 817 m² 1 489 m²
Total 672 m² 817 m² 0 m² 0 m² 0 m² 817 m² 1 489 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 672 m² 817 m² 0 m² 0 m² 0 m² 817 m² 1 489 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHATEAU DE TRIANS

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
353114713
SIRET
35311471300012
Code APE (NAF)
01.21Z - Culture de la vigne
Localisation
NEOULES (83136)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308823N0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, pour 817 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 440 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Domaine De Trians Quartier Trians Rte Cuers, Néoules (83136).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par CHATEAU DE TRIANS et accordé le 8 août 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08308823N0019, instruit par la commune de Néoules.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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