Permis de construire Locaux N° 08308823N0019

Permis de construire n° 08308823N0019 à Néoules pour 817 m² de locaux, Domaine De Trians Quartier Trians Rte Cuers

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 août 2023

Dossier PC n° 08308823N0019

Demandeur

CHATEAU DE TRIANS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08308823N0019 a été délivré le 8 août 2023 à Néoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Domaine De Trians Quartier Trians Rte Cuers. La demande émane de CHATEAU DE TRIANS.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 817 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 440 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 817 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D488. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 283 permis de construire et déclarations préalables référencés à Néoules.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/08/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

19 440 m²

Surface existante avant

672 m²

Surface créée

817 m²

Variation nette

+817 m²

Surface totale après

1 489 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
08/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Néoules

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D488

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quartier Trians Rte Cuers

Territoires administratifs

Commune
Néoules Code postal 83136 Identifiant INSEE 83088
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 672 m² 817 m² 0 m² 0 m² 0 m² 817 m² 1 489 m²
Total 672 m² 817 m² 0 m² 0 m² 0 m² 817 m² 1 489 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 672 m² 817 m² 0 m² 0 m² 0 m² 817 m² 1 489 m²
Total locaux 672 m² 817 m² 0 m² 0 m² 0 m² 817 m² 1 489 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CHATEAU DE TRIANS

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
353114713
SIRET
35311471300012
Code APE (NAF)
01.21Z - Culture de la vigne
Taille d'entreprise
1-2 salariés
Année de création
1989
Localisation
NEOULES (83136)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308823N0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 817 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 440 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Domaine De Trians Quartier Trians Rte Cuers, à Néoules (83136).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par CHATEAU DE TRIANS et accordée le 8 août 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08308823N0019, déposé en mairie de Néoules.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Néoules

Autres types d'autorisations à Néoules