Permis de construire Logement N° 08308816N0038

Permis de construire n° 08308816N0038 à Néoules pour 224 m² de logement

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 octobre 2016

Dossier PC n° 08308816N0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Néoules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08308816N0038 a été délivré le 25 octobre 2016.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 224 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 281 permis de construire et déclarations préalables référencés à Néoules.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

224 m²

Variation nette

+224 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
25/10/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Néoules

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Néoules Code postal 83136 Identifiant INSEE 83088
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²
Total 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE ANASTASIE SUR ISSOLE (83136)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308816N0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 224 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08308816N0038, déposé en mairie de Néoules.

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