Permis de construire Logement N° 08308719N0015

Permis de construire n° 08308719N0015 à Nans-les-Pins pour 75 m² de logement, Chemin De Lorges ""Les Garrigues"" Lot N_8

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2019

Dossier PC n° 08308719N0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 juin 2019 à Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08308719N0015 porte sur un projet situé Chemin De Lorges ""Les Garrigues"" Lot N_8.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 855 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D2727, D2732. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 449 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nans-les-Pins.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

855 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
11/06/2019
3
Chantier (DOC)
21/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nans-les-Pins

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

D2727 D2732

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Les Garrigues"" Lot N_8

Territoires administratifs

Commune
Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 1ER ARRONDISSEM (13001)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308719N0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 juin 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 855 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin De Lorges ""Les Garrigues"" Lot N_8, à Nans-les-Pins (83860).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 juin 2019, ouverture de chantier le 21 octobre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08308719N0015, déposé en mairie de Nans-les-Pins.

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