Permis de construire Logement N° 08308716N0055

Permis de construire n° 08308716N0055 à Nans-les-Pins pour 117 m² de logement, Chemin Du Vieux Chene Delvieux Nord

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2016

Dossier PC n° 08308716N0055

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08308716N0055 a été délivré le 27 septembre 2016 à Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin Du Vieux Chene Delvieux Nord.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 211 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B3606. Au total, 449 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nans-les-Pins sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 211 m²

Surface existante avant

30 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2019. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2017

Achèvement (DAACT)

01/08/2019

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/08/2019
Autorisation
27/09/2016
Chantier (DOC)
27/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2019

Localisation du projet à Nans-les-Pins

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B3606

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Delvieux Nord

Territoires administratifs

Commune
Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 30 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 147 m²
Total 30 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 1ER ARRONDISSEM (13001)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308716N0055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 septembre 2016
Date de dépôt 01/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 211 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Du Vieux Chene Delvieux Nord, à Nans-les-Pins (83860).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 septembre 2016, ouverture de chantier le 27 avril 2017, achèvement déclaré le 1 août 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08308716N0055, déposé en mairie de Nans-les-Pins.

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