Permis de construire n° 08308614K0040 au Muy pour 437 m² de locaux, Endre
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2014
Dossier PC n° 08308614K0040
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08308614K0040 a été délivré le 15 décembre 2014, pour un projet situé Endre.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 437 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 994 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 437 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B307, B308, B309. L'ensemble des 391 permis de construire et déclarations préalables référencés au Muy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet au Muy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 37 m² | 437 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 437 m² | 474 m² |
| Total | 37 m² | 437 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 437 m² | 474 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 37 m² | 437 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 437 m² | 474 m² |
| Total locaux | 37 m² | 437 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 437 m² | 474 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA MOTTE (83920)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08308614K0040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 26/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |