Permis de construire Logement N° 08308612K0085

Permis de construire n° 08308612K0085 au Muy pour 19 250 m² de logement, Bd Des Ferrieres - Lotist Les Vaugreniers

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2013

Dossier PC n° 08308612K0085

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Bd Des Ferrieres - Lotist Les Vaugreniers, le permis de construire n° 08308612K0085 a été délivré le 12 juin 2013 au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 19 250 m² de surface de plancher sur un terrain de 40 318 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 328 logements, dont 47 individuels et 281 collectifs. La répartition par taille comprend 115 T2, 182 T3 et 31 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC102, AC103, AC263. Au total, 391 permis de construire et déclarations préalables référencés au Muy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

40 318 m²

Surface créée

19 250 m²

Variation nette

+19 250 m²

Surface totale après

19 250 m²

Logements créés

328

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

12 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

21/08/2015

Achèvement (DAACT)

10/06/2017

Délai autorisation - chantier

2 ans 2 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
10/06/2017
Autorisation
12/06/2013
Chantier (DOC)
21/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2017

Localisation du projet au Muy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC102 AC103 AC263

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Vaugreniers

Territoires administratifs

Commune
Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 328 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 19 250 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 250 m² 19 250 m²
Total 0 m² 19 250 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 250 m² 19 250 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 328
Logements individuels 47
Logements collectifs 281
Individuels groupés 47
Collectifs hors résidence 281

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 115 182 31 - - 328
- 35,1 % 55,5 % 9,5 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOULOGNE (92100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308612K0085
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 12 juin 2013
Date de dépôt 10/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 328 logements (47 individuels, 281 collectifs), pour 19 250 m² de surface de plancher sur un terrain de 40 318 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Bd Des Ferrieres - Lotist Les Vaugreniers, au Muy (83490).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 juin 2013, ouverture de chantier le 21 août 2015, achèvement déclaré le 10 juin 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 115 T2, 182 T3 et 31 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08308612K0085, déposé en mairie du Muy.

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