Permis de construire Logement N° 08308513K0030

Permis de construire n° 08308513K0030 à La Motte pour 104 m² de logement, 7 Bd A. Bouis

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2013

Dossier PC n° 08308513K0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08308513K0030 a été délivré le 28 octobre 2013 à La Motte (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 7 Bd A. Bouis.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 850 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F80. Au total, 208 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Motte sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

850 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/02/2016. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2014

Achèvement (DAACT)

20/02/2016

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
20/02/2016
Autorisation
28/10/2013
Chantier (DOC)
19/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/02/2016

Localisation du projet à La Motte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Motte Code postal 83920 Identifiant INSEE 83085
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MOTTE (83920)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308513K0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83085 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 28 octobre 2013
Date de dépôt 20/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 850 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 7 Bd A. Bouis, à La Motte (83920).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 octobre 2013, ouverture de chantier le 19 mars 2014, achèvement déclaré le 20 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08308513K0030, déposé en mairie de La Motte.

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