Permis de construire Logement N° 08308119D0084

Permis de construire n° 08308119D0084 à Montauroux pour 133 m² de logement, Carraire De La Colle Noire Lotissement Bosquet De La Colle Noire.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2020

Dossier PC n° 08308119D0084

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montauroux (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08308119D0084 a été délivré le 28 avril 2020, pour un projet situé Carraire De La Colle Noire Lotissement Bosquet De La Colle Noire..

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est H1236. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). L'ensemble des 512 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montauroux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
28/04/2020
3
Chantier (DOC)
01/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montauroux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

H1236

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Bosquet De La Colle Noire.

Territoires administratifs

Commune
Montauroux Code postal 83440 Identifiant INSEE 83081
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRASSE (06130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308119D0084
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 avril 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Carraire De La Colle Noire Lotissement Bosquet De La Colle Noire., à Montauroux (83440).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 28 avril 2020, ouverture de chantier le 1 décembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08308119D0084, déposé en mairie de Montauroux.

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