Permis de construire Logement N° 08308115D0064

Permis de construire n° 08308115D0064 à Montauroux pour 174 m² de logement, 39 Chemin Du Stade

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2016

Dossier PC n° 08308115D0064

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08308115D0064 a été délivré le 29 janvier 2016 à Montauroux (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 39 Chemin Du Stade.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 000 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1081, A1082. L'ensemble des 512 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montauroux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 000 m²

Surface existante avant

10 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+164 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2019. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2018

Achèvement (DAACT)

10/07/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
15/01/2018
Autorisation
29/01/2016
Chantier (DOC)
15/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
10/07/2019

Localisation du projet à Montauroux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1081 A1082

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montauroux Code postal 83440 Identifiant INSEE 83081
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 10 m² 174 m² 0 m² 10 m² 0 m² 164 m² 174 m²
Total 10 m² 174 m² 0 m² 10 m² 0 m² 164 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAUROUX (83440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08308115D0064
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 janvier 2016
Date de dépôt 15/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 39 Chemin Du Stade, à Montauroux (83440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 janvier 2016, ouverture de chantier le 15 janvier 2018, achèvement déclaré le 10 juillet 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08308115D0064, déposé en mairie de Montauroux.

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