Permis de construire Logement N° 08307314L0044

Permis de construire n° 08307314L0044 au Luc pour 102 m² de logement, Chemin De Repenti Lieudit Saint Jean

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2015

Dossier PC n° 08307314L0044

Demandeur

DE GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De Repenti Lieudit Saint Jean, le permis de construire n° 08307314L0044 a été délivré le 28 janvier 2015 au Luc (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le projet est porté par DE GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 273 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est G5252. Ce dossier fait partie des 348 permis de construire et déclarations préalables référencés au Luc.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 273 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/09/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 7 mois

Dépôt
14/09/2017
Autorisation
28/01/2015
3
Chantier (DOC)
14/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Luc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G5252

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieudit Saint Jean

Territoires administratifs

Commune
Le Luc Code postal 83340 Identifiant INSEE 83073
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DE GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
444842447
SIRET
44484244700021
Code APE (NAF)
71.12A - Activité des géomètres
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
2003
Localisation
LE LUC (83340)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08307314L0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 28 janvier 2015
Date de dépôt 14/09/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 273 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin De Repenti Lieudit Saint Jean, au Luc (83340).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par DE GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES et accordé le 28 janvier 2015.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 janvier 2015, ouverture de chantier le 14 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08307314L0044, déposé en mairie du Luc.

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