Permis de construire à Hyères pour 47 m² de logement - 3993 Chemi Du 3Eme Borrels
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2020
Dossier PC n° 08306920Y0036
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08306920Y0036, délivré le 3 juin 2020 à Hyères (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 3993 Chemi Du 3Eme Borrels, Hyères (83400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 47 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont LA77, LA82.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/03/2022.
Autorisation
3 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
23/11/2020
Achèvement (DAACT)
07/03/2022
Délai autorisation - chantier
5 mois 20 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Hyères
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Hyères Code postal 83400 Identifiant INSEE 83069
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 47 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 47 m² | 47 m² |
| Total | 0 m² | 47 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 47 m² | 47 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARQUEIRANNE (83320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08306920Y0036 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2020 |
| Date de dépôt | 07/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |