Permis de construire Logement N° 08306915Y0136

Permis de construire n° 08306915Y0136 à Hyères pour 135 m² de logement, 1371 Chemi Du Soldat Macri

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2015

Dossier PC n° 08306915Y0136

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hyères (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08306915Y0136 a été délivré le 6 octobre 2015, pour un projet situé 1371 Chemi Du Soldat Macri.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 411 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont DI109, DI118. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 870 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hyères.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

411 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/12/2016. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/02/2016

Achèvement (DAACT)

12/12/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
06/10/2015
Chantier (DOC)
08/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/12/2016

Localisation du projet à Hyères

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

DI109 DI118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hyères Code postal 83400 Identifiant INSEE 83069
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HYERES (83400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08306915Y0136
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 411 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1371 Chemi Du Soldat Macri, à Hyères (83400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 octobre 2015, ouverture de chantier le 8 février 2016, achèvement déclaré le 12 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08306915Y0136, déposé en mairie d'Hyères.

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