Permis de construire Logement N° 0830681500013

Permis de construire n° 0830681500013 à Grimaud pour 179 m² de logement, 2 Lotissement Les Hauts de S Robert

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2015

Dossier PC n° 0830681500013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830681500013 a été délivré le 1 avril 2015 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 2 Lotissement Les Hauts de S Robert.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 936 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/05/2015, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CP 127. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Les Hauts de S, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 577 permis de construire et déclarations préalables à Grimaud, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 936 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
05/05/2015
Autorisation
01/04/2015
3
Chantier (DOC)
05/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grimaud

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CP 127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Robert

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 936 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 179 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRIMAUD (83310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830681500013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 avril 2015
Date de dépôt 05/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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