Permis de construire Logement N° 0830681300013

Permis de construire n° 0830681300013 à Grimaud pour 95 m² de logement, Lot 2 Lotissement Le Clos Caucadis

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2013

Dossier PC n° 0830681300013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 mai 2013 à Grimaud (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0830681300013 porte sur un projet situé Lot 2 Lotissement Le Clos Caucadis.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 503 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AT6, AT7, AT8. L'ensemble des 557 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grimaud est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

503 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2016. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2014

Achèvement (DAACT)

15/11/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
15/11/2016
Autorisation
03/05/2013
Chantier (DOC)
03/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2016

Localisation du projet à Grimaud

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AT6 AT7 AT8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Caucadis

Territoires administratifs

Commune
Grimaud Code postal 83310 Identifiant INSEE 83068
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRIMAUD (83310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830681300013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 mai 2013
Date de dépôt 15/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 503 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 2 Lotissement Le Clos Caucadis, à Grimaud (83310).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 mai 2013, ouverture de chantier le 3 juillet 2014, achèvement déclaré le 15 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0830681300013, déposé en mairie de Grimaud.

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