Permis de construire Logement N° 08306516J0054

Permis de construire n° 08306516J0054 à Gassin pour 499 m² de logement, La Bouillabaisse Lotissement ""Les Palmiers"" Lot 3

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2017

Dossier PC n° 08306516J0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 mars 2017 à Gassin (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08306516J0054 porte sur un projet situé La Bouillabaisse Lotissement ""Les Palmiers"" Lot 3.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 499 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 636 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A5584. L'ensemble des 201 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gassin est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 636 m²

Surface créée

499 m²

Variation nette

+499 m²

Surface totale après

499 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/11/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

06/11/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
02/08/2018
Autorisation
30/03/2017
3
Chantier (DOC)
06/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gassin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A5584

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Palmiers"" Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Gassin Code postal 83580 Identifiant INSEE 83065
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 499 m² 0 m² 0 m² 0 m² 499 m² 499 m²
Total 0 m² 499 m² 0 m² 0 m² 0 m² 499 m² 499 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - 1 2
- - 50,0 % - - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GAILLARD (74240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08306516J0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83065 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 mars 2017
Date de dépôt 02/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 499 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 636 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Bouillabaisse Lotissement ""Les Palmiers"" Lot 3, à Gassin (83580).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 mars 2017, ouverture de chantier le 6 novembre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08306516J0054, déposé en mairie de Gassin.

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