Permis de construire Logement N° 08305916F0004

Permis de construire n° 08305916F0004 à Forcalqueiret pour 91 m² de logement, 9 Le Clos Cezanne Ancien Chemin Des Fougoux

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2016

Dossier PC n° 08305916F0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08305916F0004, délivré le 18 mars 2016 à Forcalqueiret (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 9 Le Clos Cezanne Ancien Chemin Des Fougoux.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C795, C796. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 301 permis de construire et déclarations préalables référencés à Forcalqueiret est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2016

Achèvement (DAACT)

15/02/2017

Délai autorisation - chantier

3 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
18/03/2016
Chantier (DOC)
21/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/02/2017

Localisation du projet à Forcalqueiret

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C795 C796

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ancien Chemin Des Fougoux

Territoires administratifs

Commune
Forcalqueiret Code postal 83136 Identifiant INSEE 83059
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NAILLOUX (31560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08305916F0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 9 Le Clos Cezanne Ancien Chemin Des Fougoux, à Forcalqueiret (83136).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 mars 2016, ouverture de chantier le 21 mars 2016, achèvement déclaré le 15 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08305916F0004, déposé en mairie de Forcalqueiret.

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