Permis de construire Logement N° 08305915B0039

Permis de construire n° 08305915B0039 à Forcalqueiret pour 173 m² de logement, Chem Des Puits Les Peiracous

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 août 2015

Dossier PC n° 08305915B0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 août 2015 à Forcalqueiret (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08305915B0039 porte sur un projet situé Chem Des Puits Les Peiracous.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 236 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C916. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 301 permis de construire et déclarations préalables référencés à Forcalqueiret est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 236 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/06/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

19 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2015

Achèvement (DAACT)

21/06/2016

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
19/08/2015
Chantier (DOC)
10/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
21/06/2016

Localisation du projet à Forcalqueiret

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C916

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Peiracous

Territoires administratifs

Commune
Forcalqueiret Code postal 83136 Identifiant INSEE 83059
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²
Total 0 m² 173 m² 0 m² 0 m² 0 m² 173 m² 173 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FORCALQUEIRET (83136)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08305915B0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 173 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 236 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chem Des Puits Les Peiracous, à Forcalqueiret (83136).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 août 2015, ouverture de chantier le 10 septembre 2015, achèvement déclaré le 21 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08305915B0039, déposé en mairie de Forcalqueiret.

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