Permis de construire Logement N° 08305616K0017

Permis de construire n° 08305616K0017 à Figanières pour 124 m² de logement, Les Cornueredes

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 16 juin 2016

Dossier PC n° 08305616K0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08305616K0017 a fait l'objet d'une décision le 16 juin 2016 à Figanières (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Les Cornueredes.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 500 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont E1145, E602, E603. Ce dossier est l'un des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Figanières.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

16/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 500 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

16 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Figanières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E1145 E602 E603

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Figanières Code postal 83830 Identifiant INSEE 83056
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
2681 AV MONSTER

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08305616K0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 16 juin 2016
Date de dépôt 16/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Cornueredes, à Figanières (83830).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 16 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08305616K0017, déposé en mairie de Figanières.

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