Permis de construire n° 0830492600028 à Cuers pour 136 m² de locaux, Chemin Rural ""Le Plan Saint Martin"" Quartier Les Défens
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 juillet 2026
Dossier PC n° 0830492600028
Demandeur
KOS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0830492600028 a été délivré le 20 juillet 2026 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin Rural ""Le Plan Saint Martin"" Quartier Les Défens. La demande émane de KOS.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 438 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 136 m² en commerce et activités de service.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont AN47, AN48. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 790 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Quartier Les Défens
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 728 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 864 m² |
| Total | 728 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 864 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 728 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 864 m² |
| dont Hôtels | 356 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 356 m² |
| Total locaux | 728 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 864 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KOS
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 509198859
- SIRET
- 50919885900019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- CUERS (83390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0830492600028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 20 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 27/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |