Permis de construire Logement N° 08304920C0045

Permis de construire n° 08304920C0045 à Cuers pour 105 m² de logement, 135 Chemin Du Haut Pas Redon Lot Les Oliviers

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 16 novembre 2020

Dossier PC n° 08304920C0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08304920C0045, ayant fait l'objet d'une décision le 16 novembre 2020 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 135 Chemin Du Haut Pas Redon Lot Les Oliviers.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 273 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est C3101. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 785 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

16/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 273 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

16 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C3101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Les Oliviers

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUERS (83390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304920C0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 16 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 273 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 135 Chemin Du Haut Pas Redon Lot Les Oliviers, à Cuers (83390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 16 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304920C0045, déposé en mairie de Cuers.

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