Permis de construire n° 08304920C0038 à Cuers pour 2 429 m² de locaux, 19 impasse des Tournesols
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2021
Dossier PC n° 08304920C0038
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08304920C0038, délivré le 15 mars 2021 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 19 impasse des Tournesols.
Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination d'industrie. Sur un terrain de 6 549 m², le programme représente 2 429 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 31/01/2022, soit près de 11 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2020 dans le Var, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.
Ce permis de construire vise la parcelle AX 124, AX 86. La voie, impasse des Tournesols, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Au total, le catalogue compte 808 permis de construire et déclarations préalables à Cuers, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/01/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
31/01/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 6 549 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 2 429 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 429 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 429 m² | 2 429 m² |
| Total | 0 m² | 2 429 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 429 m² | 2 429 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
colonnes sur affichées
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 2 429 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 429 m² | 2 429 m² |
| dont Industrie | 0 m² | 2 429 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 429 m² | 2 429 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 429 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 429 m² | 2 429 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NICE (06000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08304920C0038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, impasse des Tournesols à Cuers (83390)
Les 4 autres permis de construire et déclarations préalables recensés impasse des Tournesols depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.