Permis de construire Logement N° 08304918C0062

Permis de construire n° 08304918C0062 à Cuers pour 176 m² de logement, Lotissement Paros Saint Lazare Lot 2

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2018

Dossier PC n° 08304918C0062

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08304918C0062 a été délivré le 26 juillet 2018 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lotissement Paros Saint Lazare Lot 2.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AY104, AY105. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 785 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

663 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
26/07/2018
3
Chantier (DOC)
30/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AY104 AY105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Lazare Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
83000 TOULON (83000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304918C0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 26 juillet 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Paros Saint Lazare Lot 2, à Cuers (83390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 juillet 2018, ouverture de chantier le 30 avril 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08304918C0062, déposé en mairie de Cuers.

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