Permis de construire n° 08304916C0035 à Cuers pour 116 m² de logement, Le Haut Plan De Loube
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2016
Dossier PC n° 08304916C0035
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08304916C0035, délivré le 28 septembre 2016 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Le Haut Plan De Loube.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 028 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C2044. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 785 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuers est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
14 jours
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUERS (83390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08304916C0035 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |