Permis de construire n° 08304916C0031 à Cuers pour 81 m² de logement, 792 Chemi Des Garrigues
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2016
Dossier PC n° 08304916C0031
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 792 Chemi Des Garrigues, le permis de construire n° 08304916C0031 a été délivré le 6 juin 2016 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 040 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C2967. Ce dossier s'inscrit parmi les 785 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2017. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
17/11/2016
Achèvement (DAACT)
05/05/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Total | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA SEYNE SUR MER (83500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08304916C0031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2016 |
| Date de dépôt | 05/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |