Permis de construire Logement N° 08304914C0067

Permis de construire à Cuers pour 81 m² de logement - Lotissement ""Les Plans Du Redon"" Lot N

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2014

Dossier PC n° 08304914C0067

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08304914C0067, délivré le 8 septembre 2014 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Lotissement ""Les Plans Du Redon"" Lot N, Cuers (83390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C3139.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 mois 7 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
08/09/2014
3
Chantier (DOC)
15/10/2014
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cuers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C3139

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Plans Du Redon"" Lot N

Territoire administratif

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOLLIES PONT (83210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304914C0067
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 septembre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 2014-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Les Plans Du Redon"" Lot N, Cuers (83390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 septembre 2014, ouverture de chantier le 15 octobre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08304914C0067, instruit par la commune de Cuers.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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