Permis de construire Logement N° 08304620B0008

Permis de construire n° 08304620B0008 à Cotignac pour 370 m² de logement, La Colle

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2020

Dossier PC n° 08304620B0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 mai 2020 à Cotignac (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08304620B0008 porte sur un projet situé La Colle.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 370 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 745 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G1818. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 177 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cotignac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 745 m²

Surface créée

370 m²

Variation nette

+370 m²

Surface totale après

370 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 mai 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
18/05/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cotignac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

G1818

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cotignac Code postal 83570 Identifiant INSEE 83046
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 370 m² 370 m²
Total 0 m² 370 m² 0 m² 0 m² 0 m² 370 m² 370 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 1 2
- - - - 50,0 % 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTFORT SUR ARGENS (83570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304620B0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 370 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 745 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est La Colle, à Cotignac (83570).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 mai 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08304620B0008, déposé en mairie de Cotignac.

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