Permis de construire Logement N° 08304220C0044

Permis de construire n° 08304220C0044 à Cogolin pour 2 007 m² de logement, 312 Che Des Fourches

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2021

Dossier PC n° 08304220C0044

Demandeur

SCCV COGOLIN GRAND ANGLE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cogolin (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08304220C0044 a été délivré le 12 janvier 2021, pour un projet situé 312 Che Des Fourches. Le demandeur déclaré est SCCV COGOLIN GRAND ANGLE.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 007 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 755 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 32 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T1, 12 T2, 16 T3, 2 T4 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR92. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 418 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cogolin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 755 m²

Surface existante avant

190 m²

Surface créée

2 007 m²

Variation nette

+1 817 m²

Surface totale après

2 007 m²

Logements créés

32

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
12/01/2021
3
Chantier (DOC)
22/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cogolin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cogolin Code postal 83310 Identifiant INSEE 83042
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 32 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 190 m² 2 007 m² 0 m² 190 m² 0 m² 1 817 m² 2 007 m²
Total 190 m² 2 007 m² 0 m² 190 m² 0 m² 1 817 m² 2 007 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 32
Logements collectifs 32
Collectifs hors résidence 32
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 12 16 2 1 - 32
3,1 % 37,5 % 50,0 % 6,3 % 3,1 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCCV COGOLIN GRAND ANGLE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
891401747
SIRET
89140174700011
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
PARIS (75008)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304220C0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 32 logements en collectif, pour 2 007 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 755 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 312 Che Des Fourches, à Cogolin (83310).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SCCV COGOLIN GRAND ANGLE et accordée le 12 janvier 2021.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 janvier 2021, ouverture de chantier le 22 novembre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 12 T2, 16 T3, 2 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304220C0044, déposé en mairie de Cogolin.

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