Permis de construire Logement N° 08304121K0005

Permis de construire n° 08304121K0005 à Claviers pour 636 m² de logement, Saint Joseph

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2022

Dossier PC n° 08304121K0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Saint Joseph, le permis de construire n° 08304121K0005 a été délivré le 20 janvier 2022 à Claviers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 636 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5 et 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E719. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claviers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

636 m²

Variation nette

+636 m²

Surface totale après

636 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
20/01/2022
3
Chantier (DOC)
01/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Claviers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E719

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Claviers Code postal 83830 Identifiant INSEE 83041
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 636 m² 0 m² 0 m² 0 m² 636 m² 636 m²
Total 0 m² 636 m² 0 m² 0 m² 0 m² 636 m² 636 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 1 4
- - - - 75,0 % 25,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANNES LA BOCCA (06150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08304121K0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 636 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Saint Joseph, à Claviers (83830).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 janvier 2022, ouverture de chantier le 1 juillet 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T5 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08304121K0005, déposé en mairie de Claviers.

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