Permis de construire Logement N° 08303816K0001

Permis de construire n° 08303816K0001 à Châteaudouble pour 63 m² de logement, Les Vallas

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Décision du 14 mars 2017

Dossier PC n° 08303816K0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08303816K0001 a fait l'objet d'une décision le 14 mars 2017 à Châteaudouble (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Les Vallas.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclarait 63 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 502 m².

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle E 184, E 680. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Les Vallas, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 14 permis de construire et déclarations préalables à Châteaudouble référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

14/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 502 m²

Surface créée

63 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

63 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

14 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Châteaudouble

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E 184 E 680

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Châteaudouble Code postal 83300 Identifiant INSEE 83038
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 2 502 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 63 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²
Total 0 m² 63 m² 0 m² 0 m² 0 m² 63 m² 63 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTEAUDOUBLE (83300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303816K0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date de décision 14 mars 2017
Date de dépôt 09/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles E 184, E 680 à Châteaudouble (83300)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Les Vallas à Châteaudouble (83300)

L’autre dossier recensé sur la voie Les Vallas depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Châteaudouble

Autres types d'autorisations à Châteaudouble