Permis de construire Logement N° 0830352000015

Permis de construire n° 0830352000015 au Castellet pour 93 m² de logement, lotissement 17 Le Hameau du Plan

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 août 2020

Dossier PC n° 0830352000015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830352000015, délivré le 20 août 2020 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé lotissement 17 Le Hameau du Plan.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 414 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/06/2021, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 932, AH 940, AH 968. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, lotissement 17 Le Hameau du Plan, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 358 permis de construire et déclarations préalables au Castellet, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

414 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
15/06/2021
Autorisation
20/08/2020
3
Chantier (DOC)
15/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH 932 AH 940 AH 968

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 414 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CYR SUR MER (83270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830352000015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 août 2020
Date de dépôt 15/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AH 932, AH 940, AH 968 au Castellet (83330)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, lotissement 17 Le Hameau du Plan au Castellet (83330)

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