Permis de construire Logement N° 0830351900039

Permis de construire n° 0830351900039 au Castellet pour 93 m² de logement, lotissement à - Chemin du Cas

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2019

Dossier PC n° 0830351900039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0830351900039, délivré le 16 décembre 2019 au Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé lotissement à - Chemin du Cas.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 439 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/05/2020, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 2513. La base rapproche 7 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 358 permis de construire et déclarations préalables au Castellet référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

439 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
13/05/2020
Autorisation
16/12/2019
3
Chantier (DOC)
13/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Castellet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E 2513

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 439 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CASTELLET (83330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0830351900039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 décembre 2019
Date de dépôt 13/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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