Permis de construire Logement N° 08303512T0059

Permis de construire à Le Castellet pour 160 m² de logement - 145 Chem De La Massoque

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 février 2013

Dossier PC n° 08303512T0059

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08303512T0059, délivré le 20 février 2013 à Le Castellet (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 145 Chem De La Massoque, Le Castellet (83330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 783 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AC219P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

783 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/07/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

26/07/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

5 mois 6 jours

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
20/02/2013
3
Chantier (DOC)
26/07/2013
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Castellet

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AC219P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Le Castellet Code postal 83330 Identifiant INSEE 83035
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CASTELLET (83330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08303512T0059
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 20 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 2013-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 783 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 145 Chem De La Massoque, Le Castellet (83330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 février 2013, ouverture de chantier le 26 juillet 2013).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3, 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08303512T0059, instruit par la commune de Le Castellet.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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